Vive les disciplines authentiques !

La période estivale 2024 est notamment marquée par deux évènements importants, l'un national par l'avènement des jeux olympiques, le second plus local par le passage du tour de France dans le département du Cantal.
Ces deux rendez-vous nous garantiront à coup sûr de bons moments, un joli spectacle et de belles émotions où la hauteur des performances vient se mesurer à l'importance des valeurs.
Respect, solidarité, passion, résilience, voilà pêle-mêle quelques mots pour définir ce qu'est le sport. Ce sont ces mêmes principes qui nous animent, nous notaires, au quotidien tant dans les relations avec nos clients que pour assurer la sécurité juridique et fiscale des contrats passés dans nos études.
À l'instar des athlètes et notamment olympiques qui excellent dans plusieurs disciplines, les notaires, Officiers Publics nommés par le Garde des Sceaux, interviennent dans de nombreux domaines du droit.
Notre seul objectif est de vous permettre de concrétiser au mieux vos projets en toute sérénité et cela grâce à l'acte authentique, lequel confère :
- date certaine : l'acte authentique fait pleine foi de sa date, ce qui en simplifie la preuve.
- force probante : l'acte authentique fait foi de son contenu, s'agissant des éléments constatés et vérifiés par le notaire. On ne peut rapporter la preuve contraire que par une procédure complexe, équivalente à celle de la contestation d'une décision judiciaire pour partialité du juge.
- force exécutoire : lorsque le débiteur n'exécute pas ses obligations pécuniaires, l'acte authentique évite au créancier d'avoir à obtenir un jugement, s'il veut le poursuivre en paiement de sa dette. L'acte authentique est exécutoire de plein droit, comme une décision judiciaire.
C'est pourquoi nous sommes :
- dans les starting-blocks pour vous aider et vous accompagner sur des enjeux authentiques, tout au long de votre vie, afin que celle-ci ne s'apparente pas à une course d'obstacles ;
- le braquet qui vous permet de franchir les cols et sommets administratifs notamment en matière de succession et à l'occasion de la réalisation d'un projet entrepreneurial ;
- les témoins du passage de relais entre les générations notamment par l'organisation de la transmission patrimoniale.
Aussi, lancez-vous aux côtés de votre notaire dans la pratique de ces nombreuses disciplines et assurez-vous ainsi avec succès le passage de flambeau !
Laurent LADOUX
Vice-président de la Chambre interdépartementale des Notaires d'Auvergne
Que pensez-vous de cet article ?