Ces ajustements portent notamment sur la modulation des seuils de contenu carbone. Ils concernent certains types de projets, comme les logements avec grande hauteur sous plafond, les surfaces extérieures (balcons, loggias, terrasses) ou encore les immeubles de grande hauteur.
Par ailleurs, afin de favoriser la densification urbaine, des règles énergétiques allégées sont introduites pour les projets de surélévation inférieurs à 30 % de la surface existante. Une mesure qui vise à faciliter les opérations en milieu urbain.
D'autres évolutions sont attendues dans les prochains mois, notamment sur l'indicateur de confort d'été, avec l'objectif d'adapter encore davantage la réglementation aux usages réels des bâtiments.
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