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Drones
Objets volants identifiés et réglementés


Drones - Objets volants identifiés et réglementés

Les drones sont de plus en plus utilisés et pas du tout par des enfants. Avec le retour des beaux jours, vous risquez d'en voir survoler votre jardin. A-t-on tous les droits ou ces engins font-ils l'objet d'une réglementation ?

Ce que vous pouvez ou devez faire

Quand vous utilisez votre drone, il faut le "garder à l'oeil !" Vous devez en effet garder votre drone à une distance telle qu'il reste dans votre champ de vision. Il ne faut pas mettre en danger les personnes ou les véhicules circulant à proximité. Conservez donc toujours une distance de sécurité et gardez-le éloigné de tout rassemblement de personnes. Si jamais votre drone tombe (ça arrive !), les conséquences pourraient être désastreuses. Pensez par la même occasion à regarder votre assurance multirisque habitation. Il serait judicieux de souscrire une garantie complémentaire pour couvrir les risques liés à l'aéromodélisme. En revanche, l'utilisation dans votre jardin, à titre privé, est possible. L'altitude maximale autorisée dans ce cas est de 150 mètres.
Si jamais vous vous amusez avec votre nouveau "joujou" et qu'il y a des personnes autour de vous que vous filmez : elles doivent impérativement être informées et être d'accord. Il s'agit de respecter leur droit à la vie privée. Il est préférable aussi de s'abstenir d'enregistrer des images où les personnes sont identifiables, sans leur autorisation. À défaut, la peine maximale encourue est de 1 an de prison et 45 000 € d'amende.
Une nouveauté pour 2018, concernant les drones de loisir de plus de 800 grammes :

  •  Les utilisateurs devront suivre une formation de télépilote sur internet.
  •  Les drones devront être enregistrés. Le processus d'enregistrement sera simplifié et pourra être fait entièrement en ligne.
  •  Il faudra aussi les équiper d'un dispositif de signalement lumineux et sonore pour faciliter leur localisation dans le ciel.
Ceci est applicable à compter du 1er juillet 2018.
Attention ! Un texte européen est aussi dans les tuyaux, afin de réglementer encore plus leur usage.
 
 

Ce que vous ne pouvez pas faire

Il est formellement interdit de survoler une agglomération (tous les espaces publics : rues, parcs, plages...) avec votre engin volant, mais c'est toléré pour votre espace privé, en adaptant la vitesse et la hauteur. Certains sites sensibles ou protégés comme les centrales nucléaires ou terrains militaires, ainsi que leurs abords sont également interdits de survol. Confidentialité et menace terroriste en sont les raisons. Avant d'entreprendre un vol, il est donc préconisé de se renseigner ! La carte Géoportail recence les zones interdites de survol.
Les terrains d'aviation sont également des zones sensibles à proximité desquelles il ne faut pas faire voler votre drone. Des distances minimales d'éloignement sont à respecter et elles peuvent même atteindre 10 km pour les aérodromes les plus importants. Le but est évidemment d'éviter tous risques de collision. Votre responsabilité pourrait se retrouver engagée en cas de dommages causés.


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