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L'étude de sol, pour connaître votre terrain en profondeur


L'étude de sol, pour connaître votre terrain en profondeur

Il ne faut pas se fier aux apparences, y compris pour un terrain à bâtir. Son exposition, son emplacement ou encore sa superficie sont des critères importants à l'heure du choix. Ce que l'on ne voit pas requiert autant de vigilance. D'où l'importance de réaliser une étude de sol pour consolider son projet.

Il ne vous a pas échappé que depuis quelque temps, les périodes de fortes chaleurs se succèdent et durent de plus en plus longtemps.  Elles sont généralement suivies de pluies diluviennes. Cela n'est pas sans répercussions sur la nature et l'environnement en général. Le sol est le premier concerné par ces changements climatiques. Tassements et autres mouvements de terrain peuvent mettre en péril la solidité des bâtiments. Depuis le 1er janvier 2020, si le terrain se situe dans une zone exposée au risque argileux modéré à fort, la loi Elan impose qu'une étude géotechnique préalable soit fournie par le vendeur et annexée à l'acte de vente.

Parfois obligatoire, souvent recommandée

Une étude de sol, aussi connue sous le nom d'étude géotechnique, revêt une importance capitale pour évaluer la constructibilité d'un terrain situé dans une zone présentant des risques potentiels. Près de 48 % du territoire français se trouve dans des zones exposées de manière significative au phénomène de retrait-gonflement des argiles. Il est donc impératif de déterminer si le terrain convoité est affecté par ce phénomène ou non. À cette fin, une carte d'exposition aux mouvements de terrain différentiels a été rendue publique, identifiant ainsi quatre catégories distinctes de zones :
  • Zones à forte exposition : Ces régions présentent la plus grande probabilité d'occurrence de sinistres liés au retrait-gonflement des sols. Les risques y sont les plus élevés.
  • Zones à exposition moyenne : Dans ces zones, des sinistres sont possibles en cas de sécheresse importante, mais ils devraient toucher un nombre limité de constructions.
  • Zones à faible exposition : Dans ces cas, les risques de sinistre résultant du retrait-gonflement des sols argileux sont considérablement réduits.
  • Zones non argileuses : Cette catégorie concerne les secteurs où les cartes géologiques ne révèlent aucune présence de sols argileux en surface. Le risque de retrait-gonflement y est estimé comme nul.
Il est important de noter que, bien que l'étude de sol soit obligatoire, la loi Elan n'implique pas de sanctions spécifiques en cas de non-réalisation ou d'obsolescence de cette étude. C'est la responsabilité du vendeur qui peut être engagée, selon le droit commun (notamment pour vice caché), si le diagnostic géotechnique n'est pas fourni ou n'est plus valable.
 
 
 
 
 

Par des professionnels L'étude de sol nécessite des compétences, des connaissances techniques et des équipements particuliers. C'est pourquoi elle doit être réalisée par une entreprise spécialisée en études géotechniques. Son coût varie en fonction de plusieurs critères (superficie et pourcentage de pente du terrain, nature du projet, présence d'une construction existante…).

Identifier, réduire, adapter

L'étude de sol a trois objectifs principaux :

  • identifier les contraintes géotechniques susceptibles d'impacter directement ou indirectement la solidité et la pérennité de la construction (sensibilité à l'humidité, glissements de terrain, affaissements ou effondrements, tassements du sol environnant, gonflement et retrait des argiles...) ;
  • réduire les risques. Les mouvements du sol sous le poids de la maison, les terrains modifiés (par exemple par le remblayage), les cavités… peuvent entraîner des fissures et diverses dégradations sur les bâtiments (déformation des menuiseries extérieures, rupture de canalisations souterraines…). Dans certains cas extrêmes, ces phénomènes peuvent rendre la maison inhabitable ;
  • adapter les fondations de la construction en fonction des caractéristiques du sol. Les informations collectées permettront au constructeur d'établir les paramètres de construction appropriés en fonction des caractéristiques du sol (charges pouvant être supportées, options de fondations envisageables, structure à privilégier)."

Vous êtes concerné ? Pour savoir si vous êtes dans une zone soumise à l'obligation de l'étude géotechnique, consultez la carte disponible sur le site georisques.gouv.fr
Elle vous permet de savoir si votre terrain se trouve dans une zone à risque, selon trois niveaux : une exposition faible, moyenne ou forte.

Cinq catégories pour 100 % de garanties

En réalité, il existe non pas une, mais cinq catégories distinctes d'études de sol établies conformément à la norme NF 94-500, chacune présentant ses particularités. Pour éviter de plonger dans des détails techniques excessifs, nous pouvons résumer ainsi :

  • Étude G1 : Cette étude est requise avant le commencement des travaux de construction, en particulier dans les régions à risque argileux élevé. Elle se compose de deux étapes essentielles : la G1 ES (étude de site), qui offre une première évaluation des risques et des caractéristiques géotechniques majeures, et la G1 PGC (principes généraux de construction), qui définit l'orientation générale pour la réalisation des travaux.
  • Étude G2 : Obligatoire pour les projets de construction ou d'extension de maisons dans les zones couvertes par la loi Elan, cette étude permet de comprendre les caractéristiques et la nature du sol, assurant ainsi la durabilité et la stabilité des travaux de construction.
  • Étude G3 : Inscrite dans le cadre du suivi géotechnique de l'exécution des travaux, l'étude G3 se décompose en deux phases distinctes : l'étape d'étude initiale et le suivi de l'évolution des travaux pour garantir leur qualité.
  • Étude G4 : Cette étude vise à vérifier la conformité des travaux par rapport aux objectifs du projet, ainsi qu'aux études et au suivi géotechniques de l'exécution (étude G3).
  • Étude G5 : Réalisée ponctuellement, l'étude G5 intervient après le diagnostic pour identifier tout risque spécifique et ses possibles répercussions sur le projet ou la structure existante

30 ans Durée de validité de l'étude de sol si aucun remaniement du sol n'a été effectué. Elle doit être annexée au titre de propriété du terrain même en cas de changement de propriétaire.

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