Par Marie-christine Ménoire, le 8 Août 2018 dans J'ACHETE - J'achète dans le neuf

Vous avez un projet de construction ou de rénovation. Alors vous allez certainement entendre parler de "maître d'œuvre". Mais qu'est-ce que cela signifie et quelles sont les prérogatives de cet intermédiaire indispensable au bon déroulement de votre projet.

Seul ou en équipe

Le maître d'œuvre agit dans le cadre d'une construction ou d'une rénovation pour un particulier ou un promoteur. Sa mission consiste à mener à bien les travaux qui lui sont confiés. Pour cela, il peut travailler seul, de façon indépendante (le plus souvent, ce sera un architecte ou un ingénieur conseil…) ou au sein d'un bureau d'études (principalement pour les gros projets ou ceux présentant des difficultés techniques). Mais dans les deux cas, ce professionnel vous accompagnera tout au long de votre projet. Et il devra faire preuve de multiples compétences et connaissances en matière de construction et d'urbanisme avec, en prime, le sens du relationnel et une bonne dose d'organisation, car il sera amené à gérer les interventions des différents artisans et entreprises qui interviendront sur le chantier.

À ne pas confondre avec le maître d'ouvrage

Le maître d'ouvrage désigne le particulier, ou la société, pour qui sont réalisés des travaux. Ne disposant généralement pas de compétences techniques, le maître d'ouvrage fera alors appel, notamment, à un maître d'œuvre pour faire exécuter le projet demandé. Le maître d'ouvrage donnera des informations précises sur ce qu'il attend comme résultat et se prononcera sur la qualité de la prestation fournie lors de la réception des travaux. Ce pourra donc être le propriétaire d'une maison à rénover, agrandir ou construire. C'est le propriétaire qui définit le budget alloué aux travaux, choisit les travaux à réaliser, sélectionne les entreprises, vérifie la qualité et coordonne lui-même leurs interventions au fur et à mesure de l'avancement du chantier. En fin de chantier, c'est ce même propriétaire qui valide la réception des travaux.
La maîtrise d'ouvrage peut être déléguée. C'est le cas s'il passe commande de travaux à un constructeur (construction d'une maison individuelle ou achat sur plan…) ou à un architecte qui propose cette prestation. La maîtrise d'ouvrage fait l'objet d'un mandat par lequel il délègue au professionnel ses droits, devoirs et responsabilités dans la conduite du chantier et le respect du budget et de la qualité. Cette délégation cesse à la réception des travaux.

Des missions variées

Vous pouvez recourir à ses services pour concevoir le plan de votre maison, mais sa mission ne se limite pas à cet aspect de votre projet. Elle est beaucoup plus étendue et le maître d'œuvre est amené à réaliser les études du projet, à gérer les aspects techniques et esthétiques de la réalisation, en veillant au respect du budget, de la qualité et des délais prévus dans le contrat. À ce titre, il pourra notamment :
  • s'occuper des formalités liées au dépôt de dossier du permis de construire, déclarations de travaux et subventions Anah ;
  • vous aider à choisir les entreprises (sur appel d'offres)
  • établir le planning des travaux
  • préparer le chantier
  • suivre le déroulement des travaux et vérifier l'intervention de chaque intervenant dans les délais
  • organiser les réunions de chantier
  • assurer une assistance technique jusqu'à la réception des travaux
  • vérifier et régler les factures auprès de chaque artisan
  • vous assister lors de la réception des travaux.
Le maître d'œuvre ne se charge pas de la construction proprement dite ou des travaux. Il assure la direction de ceux-ci et veille à leur bon déroulement.
Il est force de propositions et de conseils. Il doit éclairer son client sur les différents aspects de l'opération envisagée, en particulier les risques, inconvénients et/ou avantages qu'elle présente.

Quand la curiosité n'est pas un vilain défaut

Pour bien choisir votre maître d'œuvre et mener à bien votre chantier :
1- renseignez-vous sur lui et les projets qu'il a déjà réalisés
2 - collectez des informations sur les entreprises avec lesquelles il a l'habitude de travailler
3 - définissez bien votre projet avec lui
4 - participez aux réunions de chantier
 

L'indispensable contrat

Le contrat écrit est le seul moyen de prouver la nature et les conditions de l'engagement existant (notamment du point de vue financier). C'est un contrat dit "de service" ou de "louage d'œuvre". Il est donc indispensable que cet écrit soit très détaillé et n'omette aucune caractéristique concernant les conditions, les obligations, les assurances ou encore les garanties liées au chantier. À ce titre, le contrat liant le maître d'œuvre et le maître d'ouvrage devra notamment préciser :
  • l'étendue de la mission du maître d'œuvre ;
  • le descriptif du chantier (nombre de pièces, choix des matériaux...) ;
  • les plans et les devis descriptifs des travaux ;
  • les responsabilités respectives des parties signant le contrat ;
  • le montant TTC de ses honoraires ;
  • le calendrier de réalisation de la mission de maîtrise d'œuvre ;
  • les conditions suspensives prévues (impossibilité d'acquérir le terrain ou d'obtenir le permis de construire...) ;
  • les attestations d'assurances professionnelles du maître d'ouvrage et de chacun des entrepreneurs ou artisans ainsi que l'attestation de responsabilité décennale ;
  • les conditions d'annulation du contrat.

Garanties et assurances

Personne n'est à l'abri d'un incident, d'une erreur… Lors d'un chantier de construction c'est pareil, d'où l'utilité de s'entourer d'un maximum de garanties et assurances pour le maître d'œuvre. Assurez-vous qu'il ait bien souscrit :
  • une assurance responsabilité civile qui garantit la responsabilité du maître d'ouvrage contre les dommages corporels, immatériels ou matériels, pouvant être causés aux tiers et aux co-contractants lors des travaux (détérioration ou destruction d'objet ou d'immeuble, conséquence financière de l'atteinte au bien, incapacité de travail, invalidité...) ;
  • une garantie décennale qui garantit la solidité des éléments constitutifs de l'ouvrage et des éléments d'équipements indissociables (fondation, ossature, impropriété à la destination de la maison due à un vice situé au niveau de l'un des éléments constitutifs ou de l'un des éléments d'équipement...). La garantie décennale est valable au cours des 10 années suivant la date de réception des travaux par le maître d'ouvrage.
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