Le promoteur immobilier
Tout un programme

Vous envisagez d'investir dans le neuf. Lors du montage de votre projet, vous serez certainement amené à rencontrer un promoteur. Mais savez-vous vraiment quel est son rôle dans le déroulé de votre projet ?

La clé de voûte du projet

Le promoteur immobilier est une pièce maîtresse dans l'élaboration d'un nouveau programme immobilier. C'est sur lui que repose la mission de bâtir des biens collectifs  de qualité conformes aux attentes de ses clients. Il doit suivre de A à Z le montage du dossier, qu'il s'agisse d'un projet résidentiel ou tertiaire pour créer des bureaux ou commerces… Le promoteur pourra vendre en une seule fois l'ensemble des lots d'un programme immobilier ("en bloc") auprès d'investisseurs institutionnels (bailleurs sociaux… ) ou directement auprès de particuliers, qu'ils soient futurs propriétaires-occupants ou investisseurs achetant pour louer.

Un homme de terrain

Le promoteur immobilier intervient à toutes les étapes du projet, tant au niveau administratif, technique que commercial. Parmi ses nombreuses attributions il devra notamment :

• chercher et acheter le terrain ;
• étudier la faisabilité du projet en fonction notamment des contraintes d'urbanisme ;
• établir les plans en concertation avec l'architecte ;
• trouver le financement ;
• préparer et déposer le dossier de permis de construire ;
• organiser les appels d'offres avec les différentes entreprises appelées à intervenir sur le chantier ;
• gérer la campagne de communication présentant le programme ;
• assurer le suivi de chantier ;
• réceptionner le chantier.

Le tout en respectant les prix et délais convenus dès le départ.

Un contrat et des obligations

Le contrat de promotion immobilière permet au propriétaire d'un terrain (le maître d'ouvrage) de déléguer la gestion complète du projet de construction au promoteur. Il reçoit un mandat pour réaliser un programme de construction comprenant un ou plusieurs bâtiments. Ce mandat donne lieu à la rédaction d'un contrat définissant notamment la mission du promoteur et sa rémunération, le prix des ouvrages à réaliser…
Par ce contrat le promoteur immobilier s'engage envers le maître d'ouvrage à :

• exécuter les opérations de construction de l'ouvrage au prix fixé à l'avance pour le compte du maître d'ouvrage,
• garantir la bonne exécution des travaux,
• réaliser les tâches financières, administratives et juridiques liées au projet de construction.

Le promoteur doit souscrire une assurance dommage ouvrage et une assurance responsabilité décennale pour le compte du maître d'ouvrage.
À noter : le maître d'ouvrage a l'obligation de payer le promoteur immobilier selon les modalités de paiement stipulées au sein du contrat de promotion immobilière.
Le promoteur immobilier, pour sa part, se charge de payer les différents intervenants du projet de construction.
Le paiement du promoteur s'échelonne de la façon suivante :

• 10 % à la signature du contrat ;
• 50 % à la mise hors d'eau de l'ouvrage ;
• 70 % au moment de l'achèvement des travaux de chauffage, de menuiserie et d'équipement ;
• Le solde est versé lors de la livraison de la construction au maître d'ouvrage.