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Plongeons dans la réglementation des piscines hors-sol

Plongeons dans la réglementation des piscines hors-sol

Contrairement à ce que l'on pourrait penser, même les piscines hors-sol peuvent être soumises à certaines règles. Chaque situation ayant ses spécificités, faisons le tri entre déclaration obligatoire, autorisation et normes en tous genres à respecter.

Tout baigne pour les piscines hors-sol

Les piscines hors-sol présentent de nombreux atouts car il s'agit principalement d'une alternative à une piscine enterrée ou semi-enterrée. Son principal avantage est son prix ; il y en a pour toutes les bourses. Vous pouvez ainsi très facilement acheter votre piscine et les équipements qui vont avec. Ce sera à vous de réaliser son montage. Vous ferez à cette occasion de belles économies sur les frais de main d'oeuvre qui sont relativement importants pour une piscine enterrée par exemple. Concernant l'installation, normalement, les piscines hors sol sont faciles et rapides à monter. Tout dépendra de votre dextérité et de la compréhension de la notice de montage ! Si vos enfants sont déjà en maillot de bain dans le jardin... et s'ils demandent toutes les 5 minutes : "t'as bientôt fini ?" ça peut mettre la pression ! Pour les piscines les plus simples, un peu de souffle suffira car vous n'aurez que les boudins à gonfler. Pour les piscines plus sophistiquées, ce sera un kit de panneaux en bois ou en métal à assembler.
Une mise en oeuvre qui bat tous les records : Le temps sera en effet très court entre le moment où vous allez vous décider à investir dans une piscine hors sol et votre première baignade. Ce genre de produit étant généralement en stock dans les magasins, soit vous repartirez directement avec, soit on vous le livrera en kit dans les jours qui suivront. Contrairement à une piscine classique qui nécessite d'importants travaux, pour installer une piscine hors sol vous n'aurez qu'à aplanir votre terrain. Prévoyez éventuellement un lit de sable et le tour est joué ! Pour les terrains plus en pente, il vous faudra réaliser une plateforme avant d'installer votre bassin. Vérifiez aussi que votre terrain est en mesure de supporter le poids de l'eau sinon vous pourriez avoir quelques déconvenues.

Evitons de couler sous la réglementation

Il faut tout d'abord faire une distinction entre les piscines enterrées ou semi-enterrées et les piscines hors-sol. La réglementation est différente parce que la plupart du temps, les piscines hors-sol sont mises en place seulement pour la période estivale et ne sont pas scellées au sol.
Premier critère : le nombre de mois où la piscine est en place :

  • Si elle est installée moins de 3 mois dans l'année (15 jours en secteur protégé) : il n'est pas nécessaire de faire une déclaration préalable, sauf si la piscine est située en zone protégée (secteur sauvegardé, site classé ou en instance de classement, réserve naturelle, parc naturel). Renseignez-vous cependant en mairie car parfois, il peut y avoir des restrictions spécifiques.
  • Si elle est installée plus de 3 mois dans l'année (ou plus de 15 jours en secteur protégé) : dans ce cas, il va falloir suivre la règle qui suit.
Si votre piscine est installée plus de 3 mois dans l'année, il faudra prendre en compte le second critère : la surface de la piscine.
  • Si le bassin est inférieur à 10 m² : il n'est pas nécessaire de demander une autorisation, sauf si la piscine est située en zone protégée. Toutefois, interrogez la mairie pour voir s'il n'y a pas de règles locales d'urbanisme en vigueur à l'endroit où vous mettrez votre piscine.
  • Si le bassin est entre 10 et 100 m² : une déclaration préalable en mairie est obligatoire.
  • Si le bassin est supérieur à 100 m² : un permis de construire est obligatoire.

Vos démarches Pour toutes les démarches concernant l'installation ou la construction d'une piscine privée, n'hésitez pas à vous rendre sur le site : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

Une bouée de sauvetage pour les normes de sécurité

Il existe une réglementation très stricte pour les piscines enterrées ou semi-enterrées. Pour éviter les noyades, vous devez installer au moins un de ces quatre dispositifs de sécurité : barrières de piscine (norme NF P 90-306), alarmes de piscine (norme NF P 90-307), couverture de piscine (norme NF P 90-308) ou abris de piscine (norme NF P 90-309).
En revanche, dans le cas d'installation d'une piscine hors-sol, la loi ne prévoit pas de dispositif obligatoire pour le moment. Vous pouvez cependant mettre en place une bâche par exemple, pour recouvrir la piscine quand vous ne vous en servez pas. Elles sont d'ailleurs souvent vendues avec les piscines hors-sol. Alors, tout baigne ?

Quel impact sur ma taxe foncière ? Pour que votre piscine soit taxable, il faut répondre par l'affirmative à ces 2 questions : 
Votre piscine est-elle installée durablement ? Et est-elle impossible à déplacer sans la démolir ?


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