Immonot, l'immobilier des notaires
Maîtres Frédéric WEIL, Thomas LE BORGNE et Sébastien RAULET
Alençon - 61004
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Maîtres Frédéric WEIL, Thomas LE BORGNE et Sébastien RAULET
Alençon - 61004 | 17 rue Sainte Thérèse - BP 139


L'office notarial Maîtres WEIL, LE BORGNE et RAULET se situe à ALENCON. Les notaires sont à votre disposition et à votre écoute pour vous conseiller et vous accompagner en matière de droit de l'immobilier, droit de la famille et droit de l'entreprise.



Barème des honoraires de négociation

BAREME HONORAIRES DE NEGOCIATION

A compter du  01 janvier 2024

 

MAISON / TERRAIN DE LOISIR

 

PRIX NET VENDEUR

HONORAIRES DE NEGOCIATION

0,00€ - 5 000,00 €

1000.00€ TTC

5001,00 € -15 000 €

1 500.00 € TTC

15 001,00 € - 90 000,00 €

4 200.00 € TTC

90 001,00 € - 300 000,00 €

4.8% TTC

300 001,00 € - 550 000,00 €

4% TTC

550 001.00 €  et au dela

3.5% TTC

 

APPARTEMENT EN COPROPRIETE

 

PRIX NET VENDEUR

HONORAIRES DE NEGOCIATION

0,00 € -10 000,00 €

1 500.00 € TTC

10 001,00 € - 95 000,00€

4500.00 € TTC

95 001,00€ et au dela

5% TTC

 

TERRAIN A BATIR

 

PRIX NET VENDEUR

HONORAIRES DE NEGOCIATION

0,00 € - 55 000 €

3900.00 € TTC

55 001€ et au dela

7 % TTC

 

EXPLOITATION AGRICOLE / TERRES AGRICOLES/ COMMERCE / IMMEUBLE / INVESTISSEMENT LOCATIF

 

PRIX NET VENDEUR

HONORAIRES DE NEGOCIATION

0,00 € - 35 000 €

3 000.00 € HT

40 001,00 € - 90 000,00 €

8 % HT

90 001,00€ - 250 000,00 €

6 % HT

250 001,00 € - 550 000,00 €

4% HT

550 000.00 €  et au dela

3.5% HT

 

TYPE DE PRESTATION

Montant H.T.

Montant T.T.C.

Précisions

TVA à 20 %

Consultations et recherches

150 €

180 €

Coût horaire

Préparation d’une PUV

200 €

240 €

Droits et débours non compris

Transaction

 

 

 

4 %

 

4,80 %

Sur le prix exprimé à l’acte avec un minimum de perception de 2.400 € TTC

Avis de valeur

125 €

150 €

 

Expertise

 

 

 

Maison et appartement pour 6 pièces maximum

200 €

240 €

 

Maison et appartement au dela de  6 pièces

75 € / heure

90 € / heure

250 € minimum

 

Terres

Bâtiments à usage commercial ou pro

200 €

500 €

240 €

600€

 

 

 

Gestion locative

 

6 %

7,2 %

Sur le montant Hors Taxe des loyers brut perçus

Etat des lieux

 

3 € / m²

 

Baux commerciaux

minimum de perception

1 mois de loyer

500 €

 

600€

 

 

Cession de fonds et assimilés

 

 

Sur le prix exprimé à l’acte avec un minimum de perception de 1.800 € TTC

Prix inférieur à 150.000 €

3 %

3,6 %

Prix supérieur à 150.000 €

2,5 %

3 %

Mandataire au guichet unique

 

300 €

360 €

par formalités réalisées

Location gérance

 minimum de perception

1 mois de redevance

500 €

 

600 €

 

 

 

Constitution de sociétés ou tout type de groupements

(sans apport immobilier)

 

1.300 €

 

1.560 €

Frais et débours non compris

Convention de quasi usufruit

 Minimum de perception

0,7 %

500 €

0,84 %

600 €

 

Tarifs fixés conformément à la « Loi Macron », décret et arrêté du 26 février 2016

 

Remise de 20 % pour les opérations avec un montant d’actif supérieur à 10.000.000 €

 

 

 

Horaires

Accueil ouvert du Lundi au Vendredi:

9H00 - 12H30 / 14H00 - 17H30

Bureau secondaire
Carte
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6 rue des Avaloirs - 53370 ST PIERRE DES NIDS
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02.43.03.50.87
L'équipe

Me Thomas LE BORGNE
Notaire

Numéro principal:
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Me Sébastien RAULET
Notaire

Numéro principal:
02.33.82.43.60

Me Frédéric WEIL
Notaire

Numéro principal:
02.33.82.43.60
Me Emilie LE MERCIER
Notaire salarié(e)
Numéro principal:
02.33.82.43.60
Me André LEVET
Notaire salarié(e)
Numéro principal:
02.33.82.43.60
M. SERVICE NÉGOCIATION
Négociateur
Numéro principal:
07.63.55.64.17
M. SERVICE LOCATION 61004 ALENCON CEDEX
Négociateur
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02.33.82.43.62

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