Professionnel méconnu du grand public, le généalogiste successoral peut se révéler très utile pour aider à régler une succession, lorsque le défunt ne laisse pas d’héritiers connus. Tel un vrai enquêteur, le généalogiste va remonter le temps, collecter des informations, les recouper, les vérifier. Le tout en étroite collaboration avec les notaires.

L'allié du notaire

Avec l’explosion des familles recomposées, il est devenu de plus en plus fréquent de croiser des enfants vivant éloignés géographiquement de l’un de leurs parents. Imaginez le casse-tête auquel est confronté le notaire pour retrouver tous les héritiers lors d'un décès.

L’aide d’un généalogiste se révèle souvent nécessaire, notamment lorsque les familles ont des ramifications à l’étranger.

De nombreuses missions...

Le notaire peut rencontrer des difficultés pour régler une succession s’il ne connaît pas avec certitude l’état-civil et les coordonnées de l’ensemble des héritiers (enfants, parents proches ou éloignés). Il mandate alors un généalogiste.

Sa mission va consister à rechercher les héritiers de la personne décédée afin d’établir l’ordre de succession en résultant.

Le généalogiste peut également se voir confier d’autres missions. Il peut être amené à intervenir à la demande d’un administrateur judiciaire, d’une compagnie d’assurance, d’un avocat, voire d’une collectivité territoriale pour rechercher les bénéficiaires d’un contrat d’assurance-vie, les propriétaires d’un terrain ou d’un immeuble en indivision ou encore établir l’origine de propriété d’un bien.

Un travail méthodique

La recherche sera la première étape du travail du généalogiste. Bien souvent, il partira d’un seul nom (celui du défunt) pour aboutir à une liste plus étendue. Pour cela, il utilisera toutes les ressources matérielles à sa portée : état-civil, recensements, archives privées ou publiques (hypothèque, liste électorale, impôts…), archives militaires, cadastre…

Lorsque l’héritier est retrouvé, le généalogiste signe avec lui un contrat de révélation de succession, par lequel il s’engage à lui apporter la preuve de ses droits éventuels dans une succession que l’héritier reconnaît ignorer.

Une fois les héritiers potentiels retrouvés et les informations vérifiées, le généalogiste leur proposera de les représenter lors des opérations de règlement de la succession, moyennant divers frais et honoraires calculés en fonction du lien de parenté avec le défunt et du montant de l’actif de la succession. Ces frais sont prévus dès le contrat de révélation.